Conditions générales d’utilisation de la société IFS Management GmbH (« IFS Management ») pour l’offre en ligne de l’« IFS Academy »

I. Remarque préliminaire

L’objet de la société IFS Management est l’exploitation commerciale des « International Featured Standards » (« IFS »). Les IFS servent essentiellement à permettre une vérification homogène de la sécurité des produits et du niveau de qualité des producteurs de denrées alimentaires et d’autres produits (par ex. produits cosmétiques, matériels d’emballage, etc.) ainsi que de prestations de services (par ex. activités logistiques et commerciales). Dans ce contexte, IFS Management a créé l’« IFS Academy » afin de donner aux personnes intéressées par les IFS la possibilité d’acquérir des connaissances sur les IFS et de bénéficier de formations continues à ce sujet. À cette occasion, l’« IFS Academy » est fondamentalement accessible à toute personne acceptant et observant les présentes conditions générales d’utilisation.

Les conditions générales d’utilisation exposées ci-dessous sont applicables aux personnes s’inscrivant auprès de l’IFS Academy et ayant l’intention d’utiliser à l’avenir les prestations de services de l’IFS Academy (ci-après : « utilisateur(s) »).

II. Objet et modifications des conditions générales d’utilisation

1. Objet des conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions d’utilisation réglementent les conditions devant être remplies par l’utilisateur pour obtenir un accès à l’IFS Academy. Par ailleurs, les conditions réglementent l’offre de services et sa disponibilité ainsi que les droits et obligations d’IFS Management. Pour finir, les droits et obligations de l’utilisateur font également l’objet des présentes conditions générales d’utilisation.
Les détails de la mise à disposition et de l’utilisation des prestations de services dans le cadre de l’IFS Academy sont exclusivement réglementés – sous réserve d’éventuels accords contractuels individuels devant être conclus par écrit – par les présentes conditions générales d’utilisation.
Vous obtiendrez des informations concernant IFS Management ici (lien vers les Mentions légales).

IFS Management GmbH
Am Weidendamm 1 a
DE 10117 Berlin

Téléphone : +49 (0) 30 726 250 74
Téléfax : +49 (0) 30 726 250 79

Directeur gérant : Monsieur Stephan Tromp

N° registre de commerce : Tribunal d’instance de Berlin Charlottenburg, HRB 84691
N° fiscal : 37/102/21619
N° TVA : DE 278799213

2. Modifications des conditions générales d’utilisation

IFS Management se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation, également en cours de validité de contrats existants. IFS Management informera l’utilisateur au sujet de telles modifications au moins 30 jours calendaires avant l’entrée en vigueur prévue de la modification. Dans la mesure où l’utilisateur n’y fait pas opposition par écrit, ladite modification est considérée comme convenue et valide à compter de son entrée en vigueur.

III. Contenu de l’IFS Academy

L’IFS Academy propose différentes formes de cours lors desquels les contenus des IFS sont exposés et enseignés. La transmission des contenus d’enseignement s’effectue soit sous forme de cours de formation en ligne (e-learning), soit sous forme de « webinaires ». En outre, l’utilisateur se voit accorder la possibilité d’échanger avec d’autres utilisateurs de l’IFS Academy dans des forums.
L’inscription à l’IFS Academy est gratuite. De même, la majeure partie des cours proposés au sein de l’IFS Academy est gratuite. Les cours payants sont désignés comme tels et leur accès n’est validé qu’après encaissement du paiement correspondant.

La réservation par l’utilisateur de cours proposés (qu’ils soient gratuits ou payants) est libre et facultative. De même, la participation à un cours réservé est libre et facultative (le cas échéant, un cours peut cependant être requis pour une qualification ou pour le maintien en vigueur d’une qualification.)
Pour chaque participation couronnée de succès à un cours, l’utilisateur reçoit d’IFS Management un certificat correspondant à titre de justificatif.
Le droit d’utilisation des services de l’IFS Academy par l’utilisateur n’existe qu’à l’intérieur des possibilités techniques actuellement existantes. IFS Management restreint temporairement ses prestations lorsque ceci est nécessaire pour des raisons de limites de capacité, de sécurité ou d’intégrité des serveurs employés pour l’IFS Academy ou pour l’accomplissement de mesures techniques, et lorsque ceci est utile à l’accomplissement conforme ou amélioré des prestations (travaux de maintenance). Dans de tels cas, IFS Management tient compte des intérêts légitimes de l’utilisateur dans la mesure du possible, par ex. sous forme d’informations préalables. Par ailleurs, l’utilisateur déclare consentir à ce que ses propres commentaires et évaluations effectués dans des forums ou d’une autre manière par l’intermédiaire de l’IFS Academy puissent être publiés par IFS Management sous forme anonyme.

IV. Inscription, conclusion du contrat, durée de validité du contrat

1. Conclusion du contrat d’utilisation

Si l’utilisateur ne possède pas encore de profil sur le site Web d’IFS Management (www.ifs-certification.com), il peut alors s’inscrire sur le site Web (www.ifs-certification-academy.com) ou envoyer le formulaire d’inscription rempli par la poste ou par fax à IFS Management. Par son inscription, l’utilisateur transmet à IFS Management une offre de conclusion d’un contrat d’utilisation des services de l’IFS Academy (« offre de conclusion d’un contrat »). IFS Management n’est nullement obligée d’accepter cette offre.

Lors de l’inscription, l’utilisateur obtient automatiquement un accès provisoire à l’IFS Academy. Toutefois, ceci n’induit encore nullement la conclusion d’un contrat entre l’utilisateur et IFS Management.

Après réception de l’inscription, IFS Management vérifie tout d’abord l’exhaustivité et l’exactitude des données de l’utilisateur indiquées lors du processus d’inscription. Si IFS Management accepte l’offre de l’utilisateur, IFS Management envoie alors à l’utilisateur un e-mail correspondant dans lequel IFS Management déclare que l’offre de l’utilisateur est acceptée et que l’accès est désormais définitivement accordé à l’utilisateur. Lorsqu’IFS Management n’accepte pas l’offre, l’utilisateur reçoit une notification correspondante par e-mail et son accès provisoire est bloqué. Cette procédure peut durer jusqu’à 3 semaines.
Pour les utilisateurs possédant déjà un profil sur le site Web d’IFS Management (www.ifs-certification.com), aucune inscription supplémentaire n’est nécessaire. Les données de connexion déjà attribuées à l’utilisateur peuvent être également utilisées par celui-ci pour recourir aux services de l’IFS Academy. Dans ce cas, le contrat d’utilisation est conclu automatiquement lors de la première inscription à un cours de l’IFS Academy.

Les utilisateurs ayant obtenu leur profil par l’intermédiaire d’un service de certification IFS ou d’une entreprise de commerce inscrite auprès de l’IFS ne peuvent avoir accès aux cours payants qu’après encaissement du paiement correspondant (voir plus haut au point III. 2.).
Le contrat avec IFS Management n’est pas cessible à des tiers.

2. Inscription et accès à l’IFS Academy

Toutes les personnes physiques sont autorisées à s’inscrire.

Dans le cadre de l’inscription, l’utilisateur doit indiquer son nom, son adresse e-mail et son pays de résidence. L’utilisateur est tenu d’indiquer ces données de manière complète et conforme à la vérité. En cas de modifications ultérieures, l’utilisateur est dans l’obligation d’actualiser ses données enregistrées en effectuant une déclaration vis-à-vis d’IFS Management. Une telle déclaration doit être envoyée par e-mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

À l’intérieur de son profil, l’utilisateur peut, à titre facultatif, fournir des données personnelles supplémentaires et/ou télécharger des photos sur la plate-forme de l’IFS Academy. L’utilisateur est seul responsable de l’actualisation – si nécessaire – de ces contenus fournis de lui-même.
Les données de connexion telles que l’adresse e-mail et le mot de passe doivent être tenues secrètes par l’utilisateur et doivent être protégées contre tout accès par des tiers non autorisés. Seul l’utilisateur a le droit de se connecter à l’IFS Academy. S’il est à craindre que des tiers non autorisés ont eu ou vont avoir connaissance des données de connexion, IFS Management doit alors être immédiatement informée. L’utilisateur est responsable dans le cadre des dispositions légales en vigueur en cas d’utilisation par un tiers.
Lorsque l’utilisateur s’inscrit à un cours, son nom et son pays de résidence ou de travail sont visibles pour les autres participants au cours ainsi que, le cas échéant, son niveau d’apprentissage et ses progrès. L’utilisateur consent expressément et irrévocablement à cette publication lors de l’inscription auprès de l’IFS Academy.

Les webinaires sont enregistrés et téléchargés sur le site Web de l’IFS Academy pour pouvoir être visualisés ultérieurement par tous les utilisateurs de l’IFS Academy. Lorsque l’utilisateur a participé à des webinaires en fournissant ses propres contributions, il accorde alors irrévocablement, par son inscription auprès de l’IFS Academy, l’autorisation de publier et de diffuser ces contributions dans le cadre de la publication et de la diffusion du webinaire.

Au moment de son inscription auprès de l’IFS Academy, l’utilisateur déclare par ailleurs être informé et conscient du fait que l’intégralité de ses indications, déclarations et réactions dans des forums ou groupes de discussion de l’IFS Academy est visible pour tous les utilisateurs de l’IFS Academy sous le pseudonyme de l’utilisateur et demeure visible également après la fin de la validité du contrat.

3. Durée de validité du contrat et résiliation

Le contrat d’utilisation est conclu pour une durée indéterminée et demeure valable jusqu’à sa résiliation par l’une des parties.
L’utilisateur peut à tout moment résilier le contrat d’utilisation par e-mail sans délai de préavis et sans indication de motifs. IFS Management peut résilier le contrat par e-mail en fin de mois sans indication de motifs en respectant un délai de préavis de 2 semaines.

Si l’utilisateur participe à un cours au moment de la résiliation, le contrat prend alors seulement fin lorsque le cours est terminé, au plus tard cependant 3 mois après la date d’envoi de l’e-mail de résiliation.

La possibilité de résiliation pour motif grave et le droit de blocage conformément au point 4 des présentes conditions générales demeurent intacts.
La validité du contrat prend fin au moment de la prise d’effet de la résiliation et l’utilisateur n’a alors plus le droit d’utiliser son accès. Est cependant excepté de ceci le droit de l’utilisateur de sauvegarder ses données et documents jusqu’à 30 jours calendaires après la fin du contrat. Au plus tard à l’écoulement de cette période, IFS Management peut bloquer le nom d’utilisateur et le mot de passe.
À l’écoulement de 30 jours calendaires après la prise d’effet de la résiliation et à l’expiration des éventuelles obligations légales de conservation, IFS Management est en droit de désactiver l’intégralité des données et informations engendrées dans le cadre de l’utilisation.

4. Sanctions et blocage de l’utilisateur

IFS Management peut prendre les mesures suivantes lorsqu’il existe des indices concrets selon lesquels l’utilisateur viole des prescriptions légales, des droits détenus par des tiers ou les conditions générales d’IFS Management, ou si IFS Management possède un quelconque autre intérêt légitime à le faire, en particulier à titre de protection contre des activités frauduleuses :
- blocage immédiat définitif ou provisoire du nom d’utilisateur et du mot de passe de l’utilisateur,
- avertissement à l’utilisateur,
- limitation de l’utilisation de l’IFS Academy par l’utilisateur.
IFS Management peut interdire définitivement à l’utilisateur toute utilisation de l’IFS Academy (blocage définitif) lorsque
- le blocage est nécessaire pour préserver les intérêts des autres utilisateurs, des enseignants de l’IFS Academy et/ou d’IFS Management elle-même,
- l’utilisateur a indiqué des coordonnées de contact fausses ou déjà existantes,
- l’utilisateur cède à un tiers son contrat avec IFS Management ou accorde à des tiers l’accès à l’IFS Academy par l’intermédiaire de son compte d’utilisateur,
- l’utilisateur abuse des prestations d’IFS Management,
- l’utilisateur enfreint de manière répétée les conditions générales d’utilisation d’IFS Management,
- un autre motif grave existe.

V. Droits d’auteur et responsabilité concernant les liens

1. Droits d’auteur

Les contenus disponibles dans le cadre de l’IFS Academy – à moins qu’il ne s’agisse de contenus de l’utilisateur – sont soumis à la législation allemande sur le droit d’auteur. Ces contenus sont respectivement la propriété d’IFS Management ou de tiers ayant mis à la disposition d’IFS Management les droits d’utilisation et d’exploitation sur les contenus respectifs. La reproduction, le traitement, la propagation ainsi que tout autre type d’exploitation de ces contenus requièrent l’approbation écrite d’IFS Management. Le téléchargement et la copie de ces contenus sont uniquement autorisés pour un usage privé et non-commercial.

En ce qui concerne les contenus d’autres utilisateurs ou d’autres tiers (« contenus de tiers »), IFS Management ne contrôle pas leur exhaustivité, leur exactitude et leur légalité et n’assume par conséquent aucune responsabilité ou garantie quant à l’exhaustivité, l’exactitude, la légalité et l’actualité de ces contenus de tiers. Les contenus de tiers sont spécialement désignés. Au cas où l’utilisateur remarquerait une quelconque infraction aux droits d’auteur, il s’engage à en faire part à IFS Management. En cas de prise de connaissance d’infractions à la loi, IFS Management supprimera immédiatement de tels contenus.

2. Responsabilité concernant les liens

L’offre d’IFS Management peut contenir des liens vers des sites Web externes exploités par des tiers et sur lesquels IFS Management n’a aucune influence. Par conséquent, IFS Management n’assume aucune responsabilité quant à ces contenus externes. L’offrant ou l’exploitant respectif de ces sites est toujours responsable des contenus des sites auxquels des liens renvoient. Au moment de la création de liens, les sites accessibles grâce à ces liens sont vérifiés par IFS Management quant à l’éventuelle existence d’infractions à la loi. Cependant, un contrôle permanent des contenus n’est raisonnablement pas possible en l’absence d’indice concret laissant supposer une infraction à la loi. En cas de prise de connaissance d’infractions à la loi, IFS Management supprime immédiatement le lien correspondant.

VI. Obligations et droits de l’utilisateur

1. Frais, conditions de paiement

L’utilisation de l’IFS Academy est gratuite ; cependant, différents cours peuvent être proposés à titre payant. La réservation de ces cours est libre et facultative. Les cours payants sont désignés comme tels et leur accès n’est validé pour l’utilisateur qu’après encaissement du paiement correspondant.
Le paiement a lieu à l’aide des moyens de paiement suivants fixés par l’offrant [….]
L’utilisateur n’est autorisé à procéder à une compensation qu’avec des contre-prétentions incontestées ou constatées comme ayant force de chose jugée. L’utilisateur ne peut faire valoir un droit de rétention que si celui-ci repose sur la même relation contractuelle.

2. Autres obligations et droits de l’utilisateur

En entrant ses données, l’utilisateur accorde à IFS Management un droit d’utilisation gratuit, et notamment un droit de prise de contact par e-mail en cas de modifications techniques ou de modifications de contenus de l’IFS Academy.
Toute activité au sein de l’IFS Academy ou liée à celle-ci et étant contraire à la loi en vigueur – et par ex. aux principes de la protection des mineurs – ou violant des droits détenus par des tiers est strictement interdite à l’utilisateur.
De même, tout acte susceptible de porter préjudice au bon fonctionnement de l’IFS Academy et notamment de surcharger les systèmes d’IFS Management est strictement interdit à l’utilisateur.
En cas de soupçon d’actes contraires à la loi ou répréhensibles, IFS Management est en droit et le cas échéant dans l’obligation de vérifier les activités de l’utilisateur et d’engager éventuellement des démarches juridiques adéquates. La transmission d’éléments de fait au Ministère public peut également faire partie de ceci.
Au cas où une utilisation illégale, abusive, non-conforme au contrat ou toute autre utilisation non autorisée de l’IFS Academy serait portée à la connaissance de l’utilisateur, ce dernier est alors dans l’obligation de s’adresser immédiatement à IFS Management. IFS Management examinera alors les faits et engagera le cas échéant les démarches appropriées.
Dans la mesure où des tiers font valoir des prétentions à l’encontre d’IFS Management en raison d’un acte répréhensible commis par l’utilisateur (au sens des alinéas ci-dessus), ce dernier s’engage à libérer IFS Management de ces prétentions.

VII. Protection des données, autres dispositions

1. Protection des données

Les données personnelles de l’utilisateur collectées par IFS Management dans le cadre de l’inscription et de l’utilisation de l’IFS Academy ne sont collectées, enregistrées et traitées que dans la mesure où ceci est nécessaire pour l’exécution conforme des prestations contractuelles ou pour les fins nommées à l’alinéa 2, et dans la mesure où ceci est autorisé ou imposé par la législation ou lorsque l’utilisateur a préalablement accordé son consentement à cela. IFS Management traitera ces données de manière strictement confidentielle et conformément aux dispositions de la loi en vigueur sur la protection des données et ne les transmettra pas à des tiers.

En s’inscrivant auprès de l’IFS Academy, l’utilisateur déclare consentir à ce qu’IFS Management analyse de manière interne quels cours sont fréquentés par l’utilisateur, sur quels contenus d’enseignement il clique et si – et comment – il réussit les tests pendant les cours. Les analyses ne sont pas transmises à des tiers, mais uniquement utilisées par IFS de manière interne pour optimiser l’offre de prestations de services de l’IFS Academy ainsi que pour élaborer et publier des statistiques.

2. Exigence de forme écrite

Sauf mention contraire expresse dans les présentes conditions générales d’utilisation, l’intégralité des déclarations à effectuer dans le cadre de la participation à l’IFS Academy doit être effectuée par e-mail. L’adresse e-mail d’IFS Management est la suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

3. Clause de sauvegarde

Dans l’éventualité où une disposition des présentes conditions générales d’utilisation s’avèrerait inapplicable ou le deviendrait, ceci ne restreindrait cependant aucunement la validité juridique des dispositions restantes. La disposition inapplicable est alors considérée comme étant remplacée par une disposition valide et économiquement la plus proche possible de l’intention initiale des parties.

4. Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit de la République Fédérale d’Allemagne.

5. Juridiction compétente

Pour autant qu’une telle clause attributive de compétence soit licite, la juridiction exclusivement compétente pour tous litiges résultant des présentes conditions générales d’utilisation est le siège d’IFS Management.